Mentions légales

# Mentions Légales

Crédits

Le site internet Chrysalide est la propriété de la société : Les Bagatelles Parfumées, Za de Pentaparc, rue Jean Guyomarc’h, 56000 Vannes.
Le site https://www.chrysalide-collections.com est mis à la disposition des utilisateurs sous réserve de leur acceptation des conditions et des avertissements rappelés ci-dessous.

A)    Informations sur l’éditeur du site www.chrysalide-collections.com

Editeur : Les Bagatelles Parfumées
S.A.R.L. au capital de 300 000 euros
RCS Vannes 452 679 673
Directeur de la Publication : Laurent CONANEC
Siège social : ZA de Pentaparc, 5 rue Jean Gyomarc'h 56000 Vannes
N° identification TVA intracommunautaire : FR 37 452 679 673

Ce site Internet est destiné à un public professionnel.

Site réalisé par l'agence E-commerce Prestashop Ether Creation.

Hébergeur : Icodia - 22 Rue de l'Erbonière - 35510 Cesson-Sévigné - France.

B)    Droit de la Propriété Intellectuelle

Toutes les données et informations contenues sur ce site font l’objet d’une protection au titre du droit d’auteur et des droits de propriété intellectuelle. La reproduction totale ou partielle des documents du site est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Dès lors, toute reprise intégrale ou partielle d’un de ces éléments est conditionnée par l’accord préalable de la société Les Bagatelles Parfumées, sauf à constituer un acte de contrefaçon.
Conformément aux dispositions de l’article L121-1 du Code de la Propriété intellectuelle, ci-dessous sont mentionnés les photographes dont les visuels sont reproduits sur le site : Tony GUILLOU ; Michel RENAC.

Les bases de données figurant sur ce site, dont la société Les Bagatelles Parfumées est productrice, sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection des bases de données.

Toute tentative de transfert d’informations vers un site tiers ou de modification des informations contenues sur ce site est interdite et peut entraîner des poursuites civiles ou pénales de la part de la société Les Bagatelles Parfumées.

La société Les Bagatelles Parfumées ne pourra être tenue responsable de l’ensemble des éléments informatiques utilisés, directement ou indirectement, à partir du site. Il est strictement interdit de créer un lien hypertexte renvoyant sur le site sans l’accord express de la société Les Bagatelles Parfumées.
Toute reproduction totale ou partielle du contenu du site est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Les lois gouvernant ce site sont les lois françaises et les Tribunaux compétents sont les tribunaux français.


C)    Navigation sur le site www.chrysalide-collections.com

La société Les Bagatelles Parfumées ne peut pas garantir et ne garantit pas que le serveur accueillant le site est exempt de virus et que les fichiers accessibles par téléchargement sur ce site Web sont dépourvus de virus ou d’erreurs de fonctionnement. Dans la mesure où des virus peuvent être transmis via internet, nous recommandons aux utilisateurs de prendre les mesures nécessaires afin de protéger leur ordinateur contre toute intrusion, contre tout problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées.
En tout état de cause, la société Les Bagatelles Parfumées ou un de ses sous-traitants ne pourra être responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion et de la navigation sur le site.

D)    Traitement des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu de l’utilisateur. Les données fournies par chaque compte utilisateur, sous sa responsabilité, sont destinées exclusivement à la société Les Bagatelles Parfumées pour l’envoi d’informations sur les collections et les pièces de vente.
Les informations fournies par les utilisateurs devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui les concernent. Pour exercer ce droit, s’adresser :

– par courrier : Les Bagatelles Parfumées, Za de Pentaparc, rue Jean Guyomarc’h, 56000 Vannes.
– par mail à : info@chrysalide-collections.com     

Sauf mention contraire, les droits de copyright des documents du site :  www.chrysalide-collections.com  et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la société Les Bagatelles Parfumées.



Loading...