Chrysalide

CGV

Commande

Toute commande emporte de plein droit de la part de l’acheteur, l’acceptation de nos conditions générales de vente définies ci-dessous. Minimum de commande : 300,00€ H.T

Délais de livraison

Les délais de livraison souhaités et stipulés sur le bon de commande ne sont donnés qu’à titre indicatif et les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur d’annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.

Frais de port

1 – Franco de port : France > 800€ H.T / UE > 1000€ H.T  // Zone portuaire > 800€ H.T

2- Pour un montant inférieur : Frais de port réels.

Transport

Toutes les marchandises voyagent sous la responsabilité du transporteur. En cas de problème, annoter sur le récépissé les défauts visibles sur les palettes (film arraché, palette déformée, coins abimés…) et informer Les Bagatelles Parfumées par mail, fax ou téléphone dans les 48 heures qui suivent la réception. L’inscription sur le bon de transport  « Sous réserve de déballage » n’a aucune valeur juridique.

Mode de règlement

Règlement par LCR, Traite, Chèque, Virement, CB / Ordre du chèque : Les Bagatelles Parfumées

N.B. : A la première livraison, le paiement sera réalisé avant départ des marchandises.

Responsabilité

« La responsabilité de la SARL Les Bagatelles Parfumées ne pourra être mise en cause si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. A ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code Civil ».

Réserve de propriété

Nous nous réservons la propriété des marchandises jusqu’à complet paiement du prix par l’acheteur. Notre droit de revendication porte aussi bien sur les marchandises que sur les prix si elles ont déjà été revendues (Loi du 12 Mai 1980).

Arrhes

Toute ouverture de compte client nécessite un versement d’arrhes à hauteur de 10% du montant T.T.C de la commande par chèque ou carte bancaire. Dès réception de la commande avec les arrhes, un mail, fax ou courrier de confirmation est envoyé au client. Annulation : le client doit confirmer par écrit l’annulation de sa commande (courrier ARC, fax ou mail). Les sommes versées à titre d’arrhes ne seront pas remboursables au-delà du délai légal de 7 jours calendaires.

Alimentarité

Articles décoratifs, non certifiés pour un usage alimentaire. USAGE STRICTEMENT DECORATIF.

Escompte

La société ne pratique plus l’escompte depuis le 01/01/2018